![SnB and C° [la boutique]](http://2.bp.blogspot.com/-Ylsuwf1ZpHg/UFnd2jXgbEI/AAAAAAAAC3o/Cbm2CL7nHN4/s988/SITElogoentete2.gif)
Le site http://www.snbandco.com est la propriété exclusive de Sophie Berton (n° siren 534 362 595 ; n° siret 534 362 595 00017). Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation de sa propriétaire. Les images et les textes de ce site ne sont pas libres de droit.
Les présentes conditions générales de ventes sont conclues entre : d'une part la créatrice (Sophie Berton), ci-après dénommé "le vendeur" ; et d'autre part, toute personne physique ou morale, ci-après nommé "l'acheteur" qui passe commande sur le site www.snbandco.com.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur.
Les dites conditions pourront faire l'objet de modifications sans préavis. Ce sont les conditions générales de vente applicables au moment de la passation de commandes qui sont elles en vigueur.
Caractéristiques des articles :
L'entreprise s'efforce de donner le plus de détails possibles sur les articles présentés. Les photos des articles figurant sur le site sont non-contractuelles. Elles sont les plus fidèles possibles, mais l'entreprise ne peut assurer la similitude parfaite avec l'article commandé : en fonction de l'éclairage lors de la prise de vue ou encore la résolution des écrans d'ordinateur de chacun, les nuances de couleurs et le rendu des matières peuvent différer et ne sont pas garanties. L'acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable le vendeur.
L'article peut présenter des imperfections dues à la "création maison" et au caractère unique de celui-ci, qui ne peuvent être considérées comme des défauts.
Disponibilités des articles :
Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles.
S'agissant de petites séries, les articles seront fournis au premier acheteur passant une commande ferme (donc payée).
Tarifs :
Les prix figurants sur le site sont en euros TTC (TVA non applicables, art. 293B du Code Général des Impôts).
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port, ni de livraison, qui sont à la charge de l'acheteur.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
Une facture sera fournie uniquement à la demande de l'acheteur.
Paiement et mode de règlement :
Les paiements se font par carte bancaire via PayPal ; directement avec un compte PayPal si l'acheteur en possède un ; ou par chèque.
Livraison :
Les articles seront livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la commande. Les délais de livraison varient selon la destination du colis.
Lors d'une commande d'article sur-mesure, le délais de fabrication doit être pris en compte (délais convenu entre les deux parties).
Les frais de transports sont à la charge de l'acheteur, sauf spécification contraire lors de promotions.
L'acheminement des colis est pris en charge par La Poste. Il est conseillé de vérifier le contenu du colis devant le facteur.
Le vendeur décline toute responsabilité liée à d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.
Rétractation. Satisfait ou remboursé :
Le droit de rétractation ne s'applique qu'aux personnes physiques. Conformément aux articles L.120-20, l'acheteur dispose d'un délai de 7jours à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, les frais de retours étant à la charge de l'acheteur.
Tout article retourné devra être en parfait état et dans son emballage d'origine.
Tout retour devra être signalé au préalable par mail à l'adresse suivante : laboutique@snbandco.com
L'article retourné sera remboursé, mais pas les frais de port. Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 30jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.
Tout article endommagé par le client ne pourra être remboursé.
Passé le délai de 7jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande, et ne pourra plus faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange.
Exception en cas d'erreur de l'entreprise : tout article adressé à l'acheteur par erreur, pourra être retourné en vue d'un échange ou d'un remboursement. Dans ce cas, les frais de port retour seront à la charge du vendeur.
Litige :
Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français. Tout litige entre le vendeur et l'acheteur sera soumis au tribunal compétent.
Protection des données personnelles :
Toutes vos données personnelles serviront uniquement à traiter vos commandes et ne seront jamais divulguées à un tiers.
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